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Vendredi 6 janvier 2012
Voeux de la municipalité Samedi 7 janvier 2012 Opération Brule sapins - Augisey/ Les Petits Futés Samedi 14 janvier 2012 Soirée jeux - Foyer de St Laurent Vendredi 10 Février 2012 Veillée Catoulane Dimanche 26 février 2012 Repas des anciens Dimanche 29 Avril 2012 Brocante Samedi 9 juin 2012 Pizzas au four banal Samedi 7 Juillet 2012 Pizzas au four banal Samedi 21 Juillet 2012 Bals - Foyer de Saint Laurent Samedi 4 Aout 2012 Pizzas au four banal Vendredi 10 Aout 2012 Marche de la Saint Laurent Dimanche 16 septembre 2012 Journée du patrimoine Calendrier en cours d'actualisation actualités des autres sites
Services publics - Actualités
Services publics - Alertes
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Tourisme - Patrimoine
2012-09-Depliant-eglise.pdf(9 522,06 ko)Téléchargé 0 fois
2011-09-Plaquette_AU-FIL-DE-LEAU.pdf(469,42 ko)Téléchargé 0 fois Habitants - Bulletins municipaux
2003-01_Bulletin_No_01.pdf(3 079,55 ko)Téléchargé 0 fois
2005-12_Bulletin_No_02.pdf(1 650,46 ko)Téléchargé 0 fois
2006-12_Bulletin_No_03.pdf(3 464,89 ko)Téléchargé 0 fois
2007-12_Bulletin_No_04.pdf(2 225,92 ko)Téléchargé 0 fois
2008-06_Bulletin_No_05.pdf(2 045,10 ko)Téléchargé 0 fois
2008-10_Bulletin_No_06.pdf(1 180,07 ko)Téléchargé 0 fois
2008-12_Bulletin_No_07.pdf(2 196,20 ko)Téléchargé 0 fois
2009-05_Bulletin_No_08.pdf(962,50 ko)Téléchargé 0 fois
2009-09_Bulletin_No_09.pdf(491,28 ko)Téléchargé 0 fois
2009-12_Bulletin_No_10.pdf(661,43 ko)Téléchargé 0 fois
2010-07_Bulletin_No_11.pdf(662,41 ko)Téléchargé 0 fois
2010-12_Bulletin_No_12.pdf(748,94 ko)Téléchargé 0 fois
2012-07_Bulletin_No13.pdf(731,35 ko)Téléchargé 0 fois
2011-12_Bulletin_No_14.pdf(894,34 ko)Téléchargé 0 fois
2012-12_Bulletin_No15.pdf(688,22 ko)Téléchargé 0 fois Habitants - Comptes rendus du Conseil Municipal Sommaire du compte rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2012
Elaboration du PLU Conseil-CR-2012-04-26.pdf(87,74 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2012
Extension du hangar communal : approbation du marché de travaux Conseil-CR-2012-06-07.pdf(92,27 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2012
Attribution du marché d'études pour l'élaboration du PLU Conseil-CR-2012-07-10.pdf(76,93 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2012
Tarification du personnel communal Conseil-CR-2012-11-14.pdf(139,68 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2013
Démission du deuxième adjoint Conseil-CR-2013-01-24.pdf(0,00 ko)Téléchargé 0 fois Habitants - Comptes rendus du Conseil Communautaire
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 27 janvier 2010
Administration générale/Finances
- Maison médicale : consultation cabinet d'étude, demande de financements - Création du poste de contrôleur principal des travaux - Délibération dépenses d'investissements 2010 avant vote du budget Compétence scolaire et périscolaire - Information sur la carte scolaire 2010 - Ecole numérique Rurale sur l'ensemble du territoire communautaire - Accueil de loisirs multi-site Compétence Voirie/Gendarmerie - Gendarmerie - Voirie Compétence Vie sociale/Habitat - Demande de subvention FNADT pour le financement du Pôle d'Accueil et de service suite à la labellisation "relais service public" Questions diverses - Information SCOT - Maraichage biologique - Intercommunalité ComCom-CR-2010-01-27.pdf(489,74 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 24 février 2010
Administration générale/Finances
- Proposition d'amendement du dispositif EDAT du Conseil Général - SIVOM accomptes demandés aux collectivités et tarifs 2010 - Convention de passage de canalisation de transit d'assainissement avec le SIEA de Beaufort, St Agnès et environs Compétence scolaire et périscolaire - Information sur les décisions de l'Inspection Académique concernat la rentrée scolaire 2010/2011 - Contrat de maintenance informatique du logiciel périscolaire Compétence Tourisme/Environnement/Culture/Sport/Associations - Projet "Moulin de Cousance" choix de l'entreprise pour la réalisation des travaux Compétence Voirie/Gendarmerie - Voirie 2010 - Information projet gendarmerie Compétence Economie/Agriculture - Décompte général et définitif des travaux d'infractstructure téléphonique ZA "la Grusillone" du SIDEC Questions diverses - Questionnaire maison médicale - Questions budgétaires ComCom-CR-2010-02-24.pdf(415,01 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 10 mars 2010
Débat d'orientation Budgétaire - Réformae de la taxe professionnelle - Ressources du budget principal et budgets annexes - Etat provisoir de la dette au 1er janvier 2010 ComCom-CR-2010-03-10.pdf(528,01 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2010
Administration générale/Finances - Vote des comptes administratifs 2009 - Approbation des comptes de gestion 2009 - Vote des budgets primitifs 2010 ComCom-CR-2010-04-14.pdf(740,28 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 21 avril 2010
Administration générale/Finances
- Présentation du projet "Aire de découverte viti-culturelle du Sud Revermont" - SIDEC, adhésion au SIG départemental / contribution annuelle - SIDEC, adhésion au service mutualisé lié à l'informatique de gestion (IDG) - SIDEC, service mutualisé pour l'amélioration de la performance énergétique - SIDEC, adhésion au syndicat mixte d'énergie d'équipements et d'e-communication - SCOT, désignation d'un délégué communautaire Compétence scolaire et périscolaire - Convention de financement avec la CAF Compétence Tourisme/Environnement/Culture/Sport/Associations - Proposition d'attribution des subventions aux associations Compétence Voirie/Gendarmerie - Adhésion au service mutualisé "intégration de données Métiers" du SIG départemental - Avenant de transfert de marché de voirie - EIFFAGE - Voirie – programme des travaux 2010 - Restauration du patrimoine rural en pierre sèche, demande de subvention - Projet de construction d'une gendarmerie, plan de financement Compétence Economie/Agriculture - Financement Dotation de Développement Rural (DDR) des zones artisanales communautaires - Aide à l'investissement demandée par une exploitation agricole - Restiction au principe d'aide à l'installation des entreprises sur les zones communautaires - Lutte contre l'enfrichement - dossier LEADER Compétence Vie sociale/Habitat - Désignation des représentants de la CCSR au conseil d'administration d'A.D.E.S.S.U.R - Accessibilité handicap : plan d'aménagement de la voirie et des espaces publics Questions diverses - Dossier maison médicale ComCom-CR-2010-04-21.pdf(610,14 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 19 mai 2010
Administration générale/Finances
- Financements EDAT : programme général – projets CCSR - Consultation bureau d’études - projet « Aire de découverte viti-culturelle du SUD-REVERMONT » Compétence scolaire et périscolaire - Crédits 2010 alloués à chaque école fonctionnement et investissement - Accueil de loisirs multi-site : camps d’été Compétence Voirie/Gendarmerie - Financements EDAT – voirie 2010 - Fonds de concours – voirie 2010 - Voirie – ouvrage d’art - SAINT LAURENT LA ROCHE - Voirie – ouvrage d’art - GRUSSE - Gendarmerie Compétence Economie/Agriculture - Maraichage biologique - convention SAFER – terrains sis à BEAUFORT et MAYNAL Compétence Vie sociale/Habitat - Prévention du vieillissement sur le territoire. Projet d’hébergement adapté associant des structures ComCom-CR-2010-05-19.pdf(55,55 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 16 juin 2010
Administration générale/Finances - Avenant au contrat d'assurance en cours Compétence scolaire et périscolaire - Identification de pôles scolaires - Accueil de loisirs multi site Compétence Voirie/Gendarmerie - Projet gendarmerie, financement par le ministère de l'intérieur - Voirie : Planning de réalisation des travaux 2010 Questions diverses - Demande de subvention du Foyer rural d'Augisey - TNT invitation/informations - EDAT : projet culturel d'ORBAGNA, aspect environnementale de la gendarmerie, pont de GRUSSE, changement de compétence entre 2 Vice-présidents, signalitique d'un vigneron... - Documentation touristique de la CCS ComCom-CR-2010-06-16.pdf(33,64 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 7 juillet 2010
Administration générale/Finances - EDAT : information sur la procédure en cours - Projet ORBAGNA : plan de financement provisoire de l'étude - Maison médicale : information, avancement de l'étude, plan de finacement provisoirede l'étude - Création d’un poste de rédacteur principal à la place du poste de rédacteur actuel - Modification du tableau des effectifs : diminution du nombre d'heures sur un poste Compétence scolaire et périscolaire - CAF : Renouvellement du contrat "Enfance Jeunesse" - Accueil de loisirs : interêt du multi site - Festival de Jazz du Sud-Revermont, partenariat avec les écoles Compétence Voirie/Gendarmerie - Gendarmerie (rappels, permis de construire, plan de financement, planning) - Voirie : information sur les travaux, Pont de Grusse plan de financement provisoir Compétence Tourisme/Environnement/habitat - OPAH : bilan de la fin d'opération - Exposition photographique "les animaux et les fleurs dans la vigne" Questions diverses - Information du PAS sur le projet "mémoire locale" - Installation d'une antenne cyberbase de lamaison de l'emploi de Lons le Saunier à la CCSR ComCom-CR-2010-07-07.pdf(968,69 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 22 septembre 2010
Administration générale/Finances - Election de délégués des EPCI au SIDEC - Personnel : Avenants aux CDD - emplois aidés - période d'immersion en entreprise - Convention de partenariat avec SDIS-disponibilité des sapeurs pompiers volontaires Compétence scolaire et périscolaire - Point sur la rentrée 2010/2011 - Preconisation schéma territorial de la carte scolaire 2010-2014 du 1er degré - Avenant aux contrats de travail-ATSEM de Cousance et Vincelles Périscolaire - Recrutement de deux CDD - site de Cousance - dont le responsable de site - Convention de formation de la coordinatrice du multi site Compétence Vie sociale/Culture/Sports/Associations - Moulin de Cousance Compétence Voirie-Gendarmerie - Voirie : marché de travaux 2011/2014, autorisation de consultation - Ouvrages d'art : Travaux sur le pont de GRUSSE, sur le pont de Saint LAURENT la R. - Gendarmerie : Marché de travaux : Choix des entreprises retenues Autorisation de consultation d'une assurance dommage ouvrage Compétence Tourisme/Environnement/habitat - Environnement : Autorisation de signature de la convention 2010 avec l'EPTB Saône et Doubs - Tourisme : Point sur le PDIPR - Plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - OPAH Questions diverses - SCOT - EDAT - Jazz en Revermont ComCom-CR-2010-09-22.pdf(73,41 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 20 octobre 2010
Administration générale/Finances
- Gendarmerie : contrat d'emprunt - Extension d'un accueil de jour à la maison de retraite de BIAN et projets communautaires - décision de principe - Information signature des EDAT Compétence scolaire et périscolaire Accueil de loisirs multi sites : - Procédure de recrutement d'un animateur responsable du site de cousance - Convention avec les bénévoles des accueils de loisirs - Contrats des vacataires pour les vacances de la Toussaint Compétence Voirie-Gendarmerie - Voirie : Fixation du fonds de consours travaux du pont de Saint Laurent la Roche Compétence Economie/Agriculture - Travaux d'assainissement plateforme viticole d'ORBAGNA - Vente de terrains ZA BEAUFORT Compétence Tourisme/Environnement/habitat - PDIPR - Plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Contrat de rivière SEILLE Questions diverses - Projet ORBAGNA étude - Bâtiment viticole - Festival de Jazz 2010 ComCom-CR-2010-10-20.pdf(57,63 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 16 novembre 2010
Administration générale/Finances - Projet ORBAGNA - étude : infiormation sur la consultation - Décisions budgétaires modificatives Compétence scolaire et périscolaire - CAF, présentation du nouveau contrat enfance jeunesse - Réflexion sur l'extension écoles de Saint Laurent la Roche/Augisey et Vincelles Compétence Vie sociale/Culture/Sport/Associations - Moulin de Cousance, correction du plan de financement Questions diverses - Information enveloppe CALYON - Rappel signature EDAT le 18 novembre 2010 - Demande de Brigitte Monet : regroupement des permanences d'Accueils d'Information et d'Orientation - Demande de Monsieur BAU ComCom-CR-2010-11-16.pdf(47,35 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 décembre 2010
Administration générale/Finances - Date des conseils communautaires 2011 (calendrier) - Reconduction des contrats d'assurance en responsabilité civile - Indemnités du comptable public Compétence scolaire et périscolaire - Accueil de loisirs "Les petits futés", budget prévisionnel, convention de gestion et d'exploitation pour l'année 2011, fixation du montant de la subvention 2011 - Projets subventionnables des accueils de loisirs - Reflexion sur le devenir du groupe scolaire Saint Laurent la Roche /Augisey - Groupe scolaire de Beaufort - Intervention de Monsieur BLANCHON Compétence Vie sociale/Culture/Sport/Associations - Association "Jazz en Revermont", bilan de la manifectation et subvention 2010, renouvellement de la convention d'objectif et de moyens 2011, fixation du montant de la subvention pour l'année 2011 - Pôle d'accueil et de service, budget prévisionnel et renouvellement de la convention de gestion et de développement pour l'année 2011, fixation du montant de la subvention 2011 Compétence Tourisme/Environnement/Habitat - Désignation de dlégués communautaires au CDT - Environnement : Information sur les travaux contrat rivière Seille ; Préparation de la DIG - Tourisme : Carte définitive des sentiers de randonnée Questions diverses - Cyber base nouveau plan de financement - genarmerie - Voirie - Dates des voeux - Regroupement des communutés de communes - Photos de la journée designature des EDAT diffusées en diaporama en fin de conseil ComCom-CR-2010-12-15.pdf(42,71 ko)Téléchargé 0 fois
Sommaire du compte rendu du Conseil Communautaire du 26 janvier 2011
Administration générale/Finances - Consultation bureau d'études - projet "Aire de découverte viti-culturelle du SUD-Revermont" : résultat de la consultation - Délibération dépenses d'investissement 2011 avant vote du budget - Participation au service dédié à l'emploi sur le territoire communautaire par le MEDEF Compétence scolaire et périscolaire - Information sur la carte scolaire - Accueil de loisir de loisirs multi-site : tarifications - Projet éducatif des accueils de loisirs : modification des équipes d'animation - Personnel : financement d'emplois - Contrats des vacataires des accueils de loisirs Compétence Vie sociale/Culture/Sport/Associations - Relais Assistantes Maternelles, budget prévisionnel et renouvellement de la convention d'objectif et de moyens pour l'année 2011, fixation du montant de la subvention 2011 - Demande de subvention FNADT pour le financement du Pôle d'Accueil et de service suite à la labellisation "relais service public" Questions diverses - Délibération LES PETITS FUTES - Fournitures scolaires (type : cahier stylo...) - Remarque de Monsieur BURONFOSSE ComCom-CR-2011-01-26.pdf(380,46 ko)Téléchargé 0 fois Habitants - Comptes rendus du Syndicats des Eaux et de l'Assainissement Sommaire du compte rendu du Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Beaufort, Sainte-Agnès et environs du 8 février 2012
SECTION ASSAINISSEMENT
SECTION EAU (ne concerne pas Saint-Laurent-la-Roche qui adhère à un autre syndicat)
SIE-Beaufort-CR-2012-02-08.pdf(82,77 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Beaufort, Sainte-Agnès et environs du 2 avril 2012
SECTION ASSAINISSEMENT
SECTION EAU (ne concerne pas Saint-Laurent-la-Roche qui adhère à un autre syndicat)
SIE-Beaufort-CR-2012-04-02.pdf(45,58 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Beaufort, Sainte-Agnès et environs du 17 septembre 2012
SECTION ASSAINISSEMENT
SECTION EAU (ne concerne pas Saint-Laurent-la-Roche qui adhère à un autre syndicat)
SIE-Beaufort-CR-2012-09-17.pdf(50,89 ko)Téléchargé 0 fois Sommaire du compte rendu du Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Beaufort, Sainte-Agnès et environs du 17 décembre 2012
SECTION ASSAINISSEMENT
SECTION EAU (ne concerne pas Saint-Laurent-la-Roche qui adhère à un autre syndicat)
SIE-Beaufort-CR-2012-12-17.pdf(563,48 ko)Téléchargé 0 fois |