| Conseil municipal |
6 janvier 2009 |
Décision pour remplacer le premier adjoint démissionnaire. Désignation du premier adjoint dans les différentes commissions. Respect des règles d'urbanisme, bois, réussite du premier concert de Noël.
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| Voeux |
10 janvier 2009 |
Vœux à la population. Présentation du site Internet et du Blason. Accueil des nouveaux habitants. Questions diverses. |
| Conseil municipal |
19 février 2009 |
Affouage 2009. Voirie Communale. Communes Forestières du Jura. Approbation du PDIPR. Personnel communal. Blason de la commune. Investissements 2009. Commission des Bois et Forêts. Affaires scolaires. Emplacement de taxi. Eclairage public (dossier monté avec le SIDEC). Commission aménagement de l'espace habitat et cadre de vie à la Com Com. |
| Conseil municipal |
19 mars 2009 |
Révision d’aménagement Forestier de la forêt communale. Projet de desserte forestière. Vote du Budget Primitif de l’exercice 2009. Vote des trois taxes locales. Affouage 2009. Parcelle de terrain communal au Pérrucle. SIDEC du Jura. Syndicat de l’Heute la Roche |
| Conseil municipal |
23 avril 2009 |
Vote du compte administratif 2008. Cimetière : étude éventuelle du dossier de mise à jour. Affouage : houppiers à la Chailleuse. Location d’une parcelle de terrain. |
| Conseil municipal |
28 mai 2009 |
Bois et forêts Vente de la parcelle 35. Création d’une desserte forestière sur Arthenas. Vente de houppiers. Modification de lignes budgétaires. Modification du règlement de lotissement sur l’Echaux. Vote des subventions 2009.
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| Conseil municipal |
9 juillet 2009 |
Programme des travaux forestiers ; création d’un emploi à temps incomplet. Sydom du Jura : rapport annuel 2008. SIEA de Beaufort : rapport annuel 2008. Aménagement d’un terrain de jeux pour enfants. Modification des statuts de la Com/Com. Participation communale pour une classe de découverte
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| Conseil municipal |
20 aout 2009 |
Remplacement du 2ème adjoint. |
| Journées du patrimoine |
19 et 20 septembre 2009 |
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| Conseil municipal |
24 septembre 2009 |
Affouages 2009-2010. Convention avec la Fédération de vol Libre. Communauté de Communes : convention de mise à disposition. Indemnité de Conseil allouée au receveur municipal. Cimetière communal : choix du prestataire. Modification des différentes représentations suite au décès d’un élu. Modification de lignes budgétaires. |
| Conseil municipal |
29 octobre 2009 |
Réfection du pont de la Baume. Participation pour Voirie et réseaux (PVR). SIDEC : Rapport d’activité 2008. Acquisition de matériels. Modification de lignes budgétaires. |
| Cérémonie au monument aux morts |
11 novembre 2009 |
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| Réunion publique |
26 novembre 2009 |
Réunion d'information sur l'assainissement des eaux usées avec l'intervention du syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement de Beaufort (SDIEA) |
| Conseil municipal |
10 décembre 2009 |
Validation du rôle d’affouage 2009.2010. SIE de l’Heute la Roche, rapport d’activités 2008. Concert église le 19.12.09. Vente d’herbes 2009. |