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Travaux du Conseil Municipal pour l'année 2008

Rappel : les compte-rendus des conseils municipaux peuvent être téléchargés dans la section Documents.

 
Conseil municipal 22 mars 2008 Installation du nouveau conseil. Election du maire et des adjoints.
Conseil municipal 27 mars 2008 Elections des délégués auprès des différentes structures intercommunales. Constitution des commissions municipales. Affaires diverses (déneigement, guirlandes de noël, égouts bouchés, fleurissement du village, vente de bois).
Visite 29 mars
et 3 avril 2008
Visite des bâtiments municipaux.
Réunion 31 mars 2008 Réunion avec le personnel communal.
Conseil municipal 14 avril 2008 Désignation des membres de la commission des impôts directs. Indemnités de fonction. Budget primitif 2008 : contrôle budgétaire et régularisation. Délégation du conseil municipal au maire. Désignation des membres de la commissions d'appel d'offres. Vente de bois façonnés et divers. Affaires diverses.
Réunion de travail 23 avril 2008 Commission jeunesse.
Conseil municipal 25 avril 2008 Désignation des membres des commissions de la Communauté de communes du Sud Revermont. Correction relative à la désignation des membres de la commissions d'appel d'offres. Affaires diverses.
Réunion de travail 25 avril 2008 Etude du budget 2008.
Réunion de travail 22 mai 2008 Recensement des idées ou projets.
Réunion publique 24 mai 2008 Invitation lancée par le conseil afin d’inciter les jeunes à s’exprimer sur leurs ressentis et leurs attentes dans le village.
Conseil municipal 30 mai 2008 Demande de Subvention de l'association "JAZZ EN REVERMONT". Tarification de l'utilisation de l'alambic Communal. Vente de bois. Demande d'acquisition de terrains. Demande de location d'un pâturage communal. Communauté de Commune du Sud Revermont : désignation des membres aux différentes commissions. Commission Communale des Impôts directs. SICTOM : désignation des délégués. Désignation d'un correspondant "défense". Budget primitif 2008. Affaires diverses.
Conseil municipal 10 juillet 2008 Travaux de lutte contre l’incendie : demande de subvention. Octroi des subventions de l’exercice 2008. Désignation d’un délégué à la communauté de communes au titre des transferts de charge et d’un délégué au bureau communautaire. Compétence à la Com/Com pour une caserne de gendarmerie. Vente du Bois du 21 juin 2008. Récupération des encombrants. Participation de la commune pour un élève de 6è à un séjour à Bellecin. Préparation des journées du patrimoine.
Conseil municipal 10 septembre 2008 Modification des statuts de la Com/Com pour la construction d’une caserne de gendarmerie. Personnels communal : jours fériés, lundi de Pentecôte. Délibérations fiscales. Sydom du Jura : rapport annuel 2007. Décision modificative de crédit. Cession éventuelle d’une parcelle de terrain communal au Pérrucle. Délivrance des coupes de bois 2008-2009 : modification des surfaces soumises à l’ONF.
Journées du patrimoine 20 et 21 septembre 2008 -
Conseil municipal 30 octobre 2008 Indemnisation d’un stagiaire. SICTOM. État des impayés 2008. Cession de terrain à M. Philippe HIREL. Bois et Forêts : destinations de la parcelle N° 9. Ventes d’herbes pour l’année 2008.
Réunion de travail 6 novembre 2008 Réflexions sur les travaux et services durant la mandature.
Cérémonie au monument aux morts 11 novembre 2008 -
Élections prud'homales 3 décembre 2008 -
Conseil municipal 4 décembre 2008 Étude pour la restauration de l'Église. Bois et Forêts : affouages 2008 - fixation du montant de la taxe. Aire de Loisirs : approbation du règlement intérieur. SIE de l’Heute la Roche : validation du compte rendu technique. Travaux d’éclairage public : programme de travaux 2008 subventionné. Association de chasse : bail de location, divers. Blason de la commune.

Date de création : 05/10/2008 - 00:22
Dernière modification : 10/01/2009 - 11:30
Catégorie : Municipalité
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